L'instant numérique : E-consentement

Bonjour et bienvenue, je suis Louise EGGRICKX, Product Manager Santé chez Docaposte. Dans ce nouvel épisode de L’instant numérique, je vais prendre quelques minutes pour vous présenter le e-consentement et ses enjeux.Qu'est-ce que le e-consentement ?Aujourd’hui la digitalisation des parcours patients est un enjeu majeur pour les établissements de santé, car elle leur permet de gagner du temps et d’avoir des processus plus sécurisés. Le recueil du consentement du patient fait partie des processus-clés que l’on peut digitaliser : un « e-consentement » est donc un consentement qui est recueilli de manière dématérialisée et non plus via des documents papier.Quels sont les différents types de consentement ?Dans un établissement de santé, un patient va rencontrer 2 types de consentement :- 1. Les consentements RGPD, c’est-à-dire liés aux traitements de ses données personnelles et notamment de ses données de santé.- 2. Les consentements médicaux ou consentements aux soins qui consistent à donner son accord avant un acte médical, par exemple une opération chirurgicale ou un examen invasif.Parmi ces consentements médicaux, on trouve les consentements aux études cliniques, qui consistent à donner son accord pour être inclus dans une étude clinique.Le consentement du patient doit être libre et éclairé, c’est-à-dire que le patient doit donner son consentement après avoir reçu au préalable de la part du médecin une information claire, complète et adaptée à sa situation.Comment fonctionne concrètement le e-consentement ?Lors du recueil du e-consentement, le patient prend connaissance des informations relatives à son intervention via un parcours en ligne et donne son consentement à l’aide d’une signature électronique. De son côté, le médecin va pouvoir suivre les statuts des consentements et s’assurer que le document a bien été signé avant de pouvoir pratiquer son intervention.Quels sont les bénéfices de le e-consentement ?Le e-consentement offre de nombreux avantages. 1. Pour les établissements et les professionnels de santé, le e-consentement permet : o De prévenir le risque juridique grâce à une meilleure traçabilité des consentements et en apportant la preuve que le patient a bien été informé et éclairé, ce qui améliore la protection face au défaut d'information. o De libérer du temps pour les personnels soignants et administratifs, temps qui peut être redéployé sur du temps de soin par exemple. o D’accélérer la mise en conformité avec le RGPD2. Du côté du patient : il permet o D’être mieux renseigné et donc rassuré, grâce à un parcours en ligne fluide qui permet de s’assurer de sa parfaite compréhension des enjeux liés à l’acte médical et de donner son consentement de façon réellement éclairée.o et d’être rassuré sur la gestion de ses données personnelles avec notamment la possibilité d’exercer ses droits pour le consentement RGPD.Et Docaposte dans tout cela ?La solution e-consentement de Docaposte répond parfaitement aux grands enjeux des établissements de santé. 1. C’est aujourd’hui la solution la plus complète du marché puisqu’elle permet à la fois de gérer les consentements RGPD, les consentements aux soins et les consentements aux études cliniques. 2. Elle a été construite à partir de briques de confiance Docaposte éprouvées depuis de nombreuses années et certifiées au plus haut niveau, comme la signature électronique, l’archivage numérique ou encore l’hébergement HDS. 3. Elle est simple d’utilisation : elle a d’ailleurs été co-construite avec des établissements de santé pour optimiser l’expérience utilisateur. 4. Enfin, elle est entièrement interopérable avec les logiciels métiers et les SI hospitaliers pour un véritable gain de temps. Si vous souhaitez en savoir plus sur le e-consentement, contactez-nous ! Toutes les informations sont dans la barre d'infos de la vidéo !