Centre Hospitalier Universitaire de Lille et autres établissements hospitaliers du GHT LMFI

Solution :

La solution e-consentement est une plateforme SaaS web qui permet de recueillir les consentements des patients selon différents modes :

• un mode autonome, où le patient réalise le parcours en autonomie sur son propre smartphone ou ordinateur,
• le mode tablette, où le patient réalise le parcours assisté d’un professionnel de santé au sein de l’établissement,
• et, pour les consentements RGPD uniquement, un mode assisté où le consentement peut être recueilli directement par le personnel administratif sur notre plateforme.

Ainsi la solution propose 3 portails :

• un portail patient, permettant au patient de s’informer et de signer ses consentements ; dans le cadre des consentements RGPD, le portail permet également au patient de revenir ultérieurement exercer ses droits en modifiant ses réponses
• un portail opérateur pour le personnel administratif et soignant, permettant, dans le cadre des consentements RGPD, de recueillir et modifier les consentements, et dans le cadre des consentements médicaux, de visualiser les consentements et d’envoyer des relances
• un portail administrateur destiné au personnel qui sera amené à paramétrer les consentements et suivre les indicateurs au niveau de l’établissement ; ce portail permet de personnaliser les consentements, de gérer les comptes opérateurs ayant accès à la plateforme, de visualiser les statistiques liées aux recueils et de demander un export en masse des consentements RGPD.

L’accès à ces portails se fait par une authentification à deux facteurs.
La plateforme s’adresse à tous les patients, y compris les mineurs et les patients sous tutelle et curatelle, car elle permet de recueillir le consentement du patient auprès de son responsable légal.

Les consentements RGPD sont recueillis au moyen d’une notarisation, et les consentements médicaux au moyen d’une signature électronique, également fournies par Docaposte, leader sur la signature électronique en France (30% de part de marché). Tous les niveaux de signature sont possibles (paliers 1, 2, 3 du Référentiel Force Probante ANS / signature simple, avec ou sans scellement, avancée et qualifiée selon le règlement eIDAS). L’archivage numérique et l’hébergement HDS (certification sur tous les niveaux, hébergement en France) sont également réalisés par Docaposte.
La solution est interopérable avec les SI hospitaliers via API.

Bénéfices :

Le fait de dématérialiser ce recueil permet de libérer du temps de soin, de fiabiliser le processus (signature électronique conforme eIDAS, hébergement HDS), et d’améliorer l’expérience du patient, qui peut prendre le temps de lire le consentement depuis chez lui avant de le signer. Des modes de recueil alternatifs ont également été pensés pour les patients éloignés du numérique.

Témoignage :

Témoignage de Thomas CYBERTOWICZ, Chef de projet GHT LMFI
« Au niveau mise en œuvre, nous avons pu compter sur des équipes de chez Docaposte, très à l’écoute des particularités et des besoins d’un CHU. Ça se traduit par un produit de recueil du consentement : fiable, très paramétrable, qui a été retravaillé avec nos équipes, au niveau de son ergonomie, afin de guider au mieux les utilisateurs et à limiter les temps de saisie.
Nous avons le sentiment d’être dans un vrai partenariat « gagnant-gagnant » avec Docaposte, qui a su dialoguer avec les autres éditeurs hospitaliers, pour intégrer sa solution à notre plateforme régionale de coordination médicale « Prédice », à notre gestion administrative des malades M-GAM et à notre Dossier Patient Informatisé Sillage.
La mise en production du CHU de Lille a débuté au mois de mai. Elle va s’étendre progressivement aux autres établissements du GHT, dans les mois qui viennent. Et nous tirons déjà les premiers enseignements de ce démarrage avec des recueils réalisés, à la fois par les agents administratifs et les patients, eux-mêmes, de chez eux ou sur leur téléphone portable.
Docaposte est une solution innovante qui continue d’évoluer pour optimiser la gestion du consentement RGPD. »