Ressources humaines

Les enjeux de la conformité paie

Les enjeux de la conformité paie
04 novembre 2015

La gestion de la paie est de plus en plus ardue pour les services RH des entreprises. Les évolutions et réglementations qui changent sans cesse,qui ne sont pas les mêmes d’une entreprise à l’autre et d’un secteur à l’autre,font que les services internes des entreprises ont souvent du mal à suivre. En plus des enjeux économiques,fiscaux et sociaux,cette conformité paie met également en avant des enjeux de sécurisation des données numériques.

La conformité paie,objectif difficile à atteindre

Les réglementations françaises ont tendance à ne pas simplifier la vie des entreprises en matière d’administration,bien au contraire. De nouvelles évolutions et règlementations sont réalisées régulièrement,rendant de plus en plus complexe le travail de gestion de la paie des RH. Il faut être en mesure de se former à chaque réforme,de bien comprendre les impacts que telle ou telle réforme peut avoir sur l’entreprise. Bref,la conformité paie n’est pas un objectif facile à atteindre. Conscientes de ces difficultés et afin de gagner du temps,de nombreuses entreprises font désormais appel à des sociétés extérieures,spécialiste en conformité paie,à même de démêler les éventuelles erreurs,de faire en sorte que les règlementations en vigueur soient appliquées et intégrées à la gestion de la paie en interne.

La conformité paie,un enjeu fiscal et social

D’autant que cette conformité paie peut avoir des répercussions problématiques pour l’entreprise. En effet,la non-conformité de la paie peut entrainer des conséquences fiscales et sociales lourdes,imputées par l’URSSAF,l’inspection du travail ou encore les prud’hommes. Aussi,en cas de contrôle,si les cotisations payées sont trop faibles,l’URSSAF peut imputer un redressement conséquent. Si les cotisations sont trop élevées,au contraire,cela constitue un vrai manque à gagner pour l’entreprise. Quant aux bulletins de paie comportant des erreurs,ils peuvent eux aussi entrainer un redressement de l’URSSAF,voire une réclamation aux prud’hommes. La conformité paie doit ainsi permettre de faire des économies et d’éviter les litiges.

Conformité paie,l'enjeu de la dématérialisation

Sur un autre plan,à l’ère de la transition numérique,les services de gestion de la paie font également face à de nouveaux enjeux digitaux. En effet,les données de plus en plus dématérialisées,les logiciels multidevices et les serveurs cloud tendent certainement à simplifier le travail des services RH. Toutefois,cette dématérialisation des données des SIRH tend également à rendre celles-ci plus fragiles. Fiches de paie,RIB et autres données sensibles ne sont en effet pas à laisser à la portée de tous.

Un enjeu de sécurisation de ces données est donc au cœur des évolutions des systèmes de paie mis en place actuellement. Lors de leur choix de prestataire dans leur quête de la conformité paie,les entreprises doivent donc faire en sorte de choisir des sociétés qui ont conscience des différents enjeux,sur le plan fiscal et social,mais aussi sur le plan technique. En plus d’un bon logiciel de paie,il faut un logiciel sûr,fiable,assurant la confidentialité des données stockées. Il faut également pouvoir disposer d’une assistance et d’un suivi régulier afin d’intégrer facilement sur le logiciel et dans la gestion de la paie,les évolutions réglementaires régulières.

La gestion de la paie est de plus en plus ardue pour les services RH des entreprises. Les évolutions et réglementations qui changent sans cesse,qui ne sont pas les mêmes d’une entreprise à l’autre et d’un secteur à l’autre,font que les services internes des entreprises ont souvent du mal à suivre. En plus des enjeux économiques,fiscaux et sociaux,cette conformité paie met également en avant des enjeux de sécurisation des données numériques.

 

La conformité paie,objectif difficile à atteindre

Les réglementations françaises ont tendance à ne pas simplifier la vie des entreprises en matière d’administration,bien au contraire. De nouvelles évolutions et règlementations sont réalisées régulièrement,rendant de plus en plus complexe le travail de gestion de la paie des RH. Il faut être en mesure de se former à chaque réforme,de bien comprendre les impacts que telle ou telle réforme peut avoir sur l’entreprise. Bref,la conformité paie n’est pas un objectif facile à atteindre. Conscientes de ces difficultés et afin de gagner du temps,de nombreuses entreprises font désormais appel à des sociétés extérieures,spécialiste en conformité paie,à même de démêler les éventuelles erreurs,de faire en sorte que les règlementations en vigueur soient appliquées et intégrées à la gestion de la paie en interne.

 

La conformité paie,un enjeu fiscal et social

D’autant que cette conformité paie peut avoir des répercussions problématiques pour l’entreprise. En effet,la non-conformité de la paie peut entrainer des conséquences fiscales et sociales lourdes,imputées par l’URSSAF,l’inspection du travail ou encore les prud’hommes. Aussi,en cas de contrôle,si les cotisations payées sont trop faibles,l’URSSAF peut imputer un redressement conséquent. Si les cotisations sont trop élevées,au contraire,cela constitue un vrai manque à gagner pour l’entreprise. Quant aux bulletins de paie comportant des erreurs,ils peuvent eux aussi entrainer un redressement de l’URSSAF,voire une réclamation aux prud’hommes. La conformité paie doit ainsi permettre de faire des économies et d’éviter les litiges.

 

Conformité paie,l'enjeu de la dématérialisation

Sur un autre plan,à l’ère de la transition numérique,les services de gestion de la paie font également face à de nouveaux enjeux digitaux. En effet,les données de plus en plus dématérialisées,les logiciels multidevices et les serveurs cloud tendent certainement à simplifier le travail des services RH. Toutefois,cette dématérialisation des données des SIRH tend également à rendre celles-ci plus fragiles. Fiches de paie,RIB et autres données sensibles ne sont en effet pas à laisser à la portée de tous.

 

Un enjeu de sécurisation de ces données est donc au cœur des évolutions des systèmes de paie mis en place actuellement. Lors de leur choix de prestataire dans leur quête de la conformité paie,les entreprises doivent donc faire en sorte de choisir des sociétés qui ont conscience des différents enjeux,sur le plan fiscal et social,mais aussi sur le plan technique. En plus d’un bon logiciel de paie,il faut un logiciel sûr,fiable,assurant la confidentialité des données stockées. Il faut également pouvoir disposer d’une assistance et d’un suivi régulier afin d’intégrer facilement sur le logiciel et dans la gestion de la paie,les évolutions réglementaires régulières.

Partagez l'article :

Ces articles pourraient vous intéresser

France Relance : « Docaposte accompagne gratuitement les TPE et P . . .

  général

Si de plus en plus de dirigeants de TPE-PME sont conscients des bénéfices apportés par le numérique, des freins –…

17 décembre 2021

Identification à distance : « Avec la plateforme ID360 de Docapo . . .

  général

La crise sanitaire a été un véritable catalyseur de la transformation numérique dans le monde des entreprises, mais pas seulement.… . . .

29 novembre 2021

Comment (mieux) lutter contre la fraude numérique ?

  général, Sécurité

Plus nos vies personnelles et professionnelles se digitalisent, plus la fraude numérique se développe. Entre 2019 et 2020, elle aurait&helli . . .

24 novembre 2021